Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sport Circulaire
3S Séjour Sportif Solidaire

Numéro de dépôt :
4637680
Date de dépôt :
08/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2030
Sport Circulaire de 3S Séjour Sportif Solidaire

Présentation de la marque Sport Circulaire

Déposée par voie électronique le 8 avril 2020 par 3S Séjour Sportif Solidaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sport Circulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est 3S Séjour Sportif Solidaire domicilié(e) 3 rue des Etats Unis - 91300 - Massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc BULTEZ domicilié(e) 3 rue des Etats Unis - 91300 - Massy - France.

La marque Sport Circulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Circulaire arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.


3S Séjour Sportif Solidaire - 3 rue des Etats Unis - 91300 - Massy - France


Monsieur Marc BULTEZ - 3 rue des Etats Unis - 91300 - Massy - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.